537

Le secrétaire général est autorisé à recevoir et à garder en sûreté les accréditations des membres du clergé en règle qui, à cause d’inactivité dans le ministère pour une période de temps, désirent les retourner. Lorsque l’accréditation est déposée, le membre du clergé certifiera au secrétaire général que l’accréditation n’est pas déposée dans le but d’éviter une action disciplinaire. Le dépôt de l’accréditation n’évitera pas au membre du clergé d’être passible de sanctions disciplinaires en tant que membre du clergé. Les membres du clergé déposant leur accréditation au secrétaire général peuvent l’obtenir de nouveau selon les dispositions de 538.2.