337

Il y aura un Conseil des pensions et retraites, ou un organisme agréé équivalent, avec la responsabilité fiduciaire pour chaque plan de pension ayant rapport à l’Église. Un plan de pension peut s’appliquer au niveau de l’organisation, du district, de plusieurs districts, au niveau national, régional ou multirégional, selon les besoins. (335.14)

337.1

Le Conseil général établira et maintiendra des directives suggérées qui sont valables pour tous les programmes de pension à travers le monde. Le Conseil général ne garantit aucun plan de pension contre perte ou dépréciation. Le Conseil général ne garantit le paiement d’aucune somme d’argent qui peut être due ou qui devient due à une personne quelconque de la part d’un plan de pension et le Conseil ne sera point tenu responsable dans le cas de tout plan de pension qui manque de fonds. (33.5)

337.2

Tout plan de pension/retraite soumettra un rapport annuel au Conseil général par le biais de Pensions/retraites et prestations international dans la forme et le format demandés. (33.5)