321

Le Conseil des surintendants généraux peut déclarer vacant pour une bonne raison le poste de surintendant de district de tout district en phase 2 ou en phase 1 sur la recommandation du surintendant général ayant juridiction et peut déclarer vacant le poste des surintendants de district des districts en phase 3 sur un vote à la majoritaire des deux tiers du Comité consultatif de district. (207.1, 236)

325.2

Si entre deux sessions du Conseil général une vacance survient au poste de secrétaire général, elle sera comblée par le Conseil général par sélection tel que prévu au 317.4. (335.21)

334

Les membres du Conseil général resteront en fonction jusqu’à la clôture des travaux de l’Assemblée générale suivante et jusqu’à ce que leurs successeurs soient élus et qualifiés. Au cas où un membre du Conseil général changerait d’église locale ou de domicile au-delà des limites de la région qu’il représente, ou si un ministre change la catégorie d’affectation ministérielle suivant laquelle il a été élu, avant la deuxième réunion régulière de la période quadriennale, il perd immédiatement sa qualité de membre du conseil et la vacation qui aura été ainsi créée sera comblée rapidement. (331)

334.1

Les postes devenant vacants au sein du Conseil généralet dans ses comités seront comblés sur sélection par le Conseil des surintendants généraux qui présentera au secrétaire général, aussitôt que possible, les noms de deux personnes éligibles. L’un sera élu par les Conseils consultatifs des districts de la région où le poste vacant est survenu, par un vote majoritaire. Chaque Conseil consultatif de district en phase 2 et en phase 3 a droit à un vote. Pour les représentants de l’éducation, les noms des candidats seront donnés au Conseil général pour en élire un par un vote majoritaire. Pour les représentants du Conseil de Jeunesse Nazaréenne Internationale (JNI) les candidats seront soumis par le Conseil de la JNI mondial et une personne sera élue à la majorité. Pour les représentants de la Mission Nazaréenne Internationale (MNI), les noms des candidats seront soumis au Comité directeur du Conseil de la MNI mondiale en consultation avec le surintendant général ayant juridiction et avec l’approbation du Conseil des surintendants généraux adressée au Conseil de la MNI mondiale, pour qu’une personne soit élue à la majorité. (332.3–332.6)

335.21

Le Conseil général, entre deux sessions de l’Assemblée générale ou du Conseil général, comblera tout poste vacant qui peut survenir dans les fonctions mentionnées à 335.13, 335.19et dans toutes autres postes administratifs créées par l’Assemblée générale, le Conseil général, ou leurs comités élus, par sélection comme prévu dans les Règlements administratifs du Conseil général et le 317.4 du Manuel.

611

Les postes vacants qui peuvent survenir au sein de la Cour d’appel générale durant l’intervalle entre les sessions de l’Assemblée générale seront comblées par nomination du Conseil des surintendants généraux. (317.6)

614

Il y aura une Cour d’appel régionale pour chaque région. Chaque Cour d’appel régionale sera composée d’au moins cinq ministres ordonnés affectés élus par le Conseil des surintendants généraux, suivant chaque Assemblée générale. Les postes vacants de cette cour seront comblés par le Conseil des surintendants généraux. Les Règles de procédure seront les mêmes pour les Cours d’appel régionales et pour la Cour d’appel générale, dans le Manuel de l’Église du Nazaréen comme dans le Manuel judiciaire. Un quorum de cinq sera requis pour que les appels puissent être renvoyés à la cour.