337

Il y aura un Conseil des pensions et retraites, ou un organisme agréé équivalent, avec la responsabilité fiduciaire pour chaque plan de pension ayant rapport à l’Église. Un plan de pension peut s’appliquer au niveau de l’organisation, du district, de plusieurs districts, au niveau national, régional ou multirégional, selon les besoins. (335.14)